Mentions légales – SOS-Graphistes
Conformément à la Loi N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent. Notre n° de déclaration CNIL : 1268555
Le site sos-graphistes est géré par la société CONSTELLACOM, dont l’activité est l’impression en ligne.
SARL CONSTELLACOM
355 Route de Seysses
31100 Toulouse
Téléphone : 05 34 50 11 12
Télécopie : 05 61 76 17 07
E-mail : webmaster@printoclock.com
SIRET : 501 660 237 00014-
NAF : 748K N° TVA Intracommunautaire : FR18501660237
Capital social : 60000€
Directeur de publication : Antoine ROUX.
Hébergement : FullSave SAS – 26, rue de Gironis – 31100 Toulouse
Copyright et droits de reproduction :
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de CONSTELLACOM est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Ses bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Le site Printoclock est la propriété de CONSTELLACOM. Les textes et les images figurants sur le site Printoclock.com sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces textes et de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse de CONSTELLACOM au sens de l’article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes présents sur le site Internet Printoclock.com en direction d’autres sites ou pages Internet ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse et écrite.
Pour toute question ou commentaire, merci de nous écrire à :
© Copyright printoclock.com 2008 – Tous droits réservés
