Printoclock

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Mentions légales - Imprimerie en ligne Printoclock

Le site internet www.printoclock.com (ci-après le « Site ») est géré par la société CONSTELLACOM ci-après définie :

 

SAS CONSTELLACOM,

Société par actions simplifiée au capital de 67.500 €,

Sise 229 Route de Seysses - 31100 Toulouse,

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 501 660 237,

Représentée par sa présidente, la société PENELOPE CONSEILS (société par actions simplifiée au capital de 3.756.960 €, sise 229 Route de Seysses – 31100 Toulouse, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 523 834 760 et représentée par son président pris en la personne de Monsieur Antoine ROUX).

Téléphone : 05.35.37.01.80

Télécopie : 05 61 76 17 07

E-mail : contact@printoclock.com

N° TVA Intracommunautaire : FR18501660237

Directeur de publication : Antoine ROUX.

Déléguée à la protection des données : Pierre Rigal

 

Hébergement :

Le Site est hébergé par la société ONLINE, société par actions simplifiée au capital de 214.410,50 €, sise 8 rue de la ville l'Evêque - 75008 Paris et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 433 115 904.

Contact : 01-84-13-00-00

Copyright et droits de reproduction :

Le terme « Printoclock » est enregistré à titre de marque de l’Union Européenne (« PRINTOCLOCK » déposée et enregistrée sous le numéro 15525777 dans les classes 16, 35, 40, 41 et 42 et « PrintOclock » déposée et enregistrée sous le numéro 15525801 dans les classes 16, 35, 40, 41 et 42) et à titre de marque française (« printoclock » enregistrée sous le numéro 3545433 dans les classes 16 et 35). Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de CONSTELLACOM est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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